Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ubiant
UBIANT, SAS

Numéro de dépôt :
3891043
Date de dépôt :
23/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/01/2022
ubiant de UBIANT

Présentation de la marque ubiant

Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ubiant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-07 du 17 février 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 305 098 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France.

La marque ubiant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891043.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ubiant est expirée depuis le 23 janvier 2022.

UBIANT a également déposé les autres marques suivantes : hemis , EnergyDataCenter


UBIANT, SAS - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 444305098


UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France


Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07

Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; tous ses services étant limités au domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) tous ses services étant limités au domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique.