Déposée le 23 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ubiant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) UBIANT domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 305 098 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel domicilié(e) immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France.
La marque ubiant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891043.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
UBIANT, SAS - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France - SIREN 444305098
UBIANT, M. OLIVIER Emmanuel - immeuble Terra Mundi, 2 place de Francfort - 69444 - LYON CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels (programmes enregistrés) dans le domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique ; batteries électriques ; détecteurs ; relais électriques ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; reproduction de documents ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; tous ses services étant limités au domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) tous ses services étant limités au domaine de l'intelligence ambiante et de la domotique.
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